Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres …
Classification opinions
… anti-traces de doigts (AF). Le produit n’est pas incorporé dans le module d’affichage. Il est fixé à 5 - 7 cm du module LCD qui fait …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un … de Gramme (pour expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour démontrer les lois de la pesanteur), les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres …
Classification opinions
… Adoption : 2018 A Assemblage en verre tel qu'il se présente dans un véhicule automobile B Projecteur à miroir … 2. Verre … (PVB). Le revêtement métallique permet au verre automobile d'avoir une fonction qui combine l'isolation thermique et le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
… Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et …
Classification opinions
… l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres … le plus important, ne conviennent pas à la fabrication d'articles en raison de leur mollesse et de leur élasticité …Section IV
… BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE … DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …
Explanatory notes
… DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… Cette préparation est utilisée comme reconstituant du sang dans le traitement de l'anémie nutritionnelle ou hypochrome. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… à lames semi-elliptiques et l'essieu avant est muni d'amortisseurs; - Le système de freinage avant et arrière …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs …