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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de … gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures …
Explanatory notes
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de … gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures … cette position : a) Les outils à main ( n° 82.05 ). b) Les laminoirs ( n° 84.55 ). c) Les centres d'usinage, les …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés … La présente position comprend : 1) Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2) Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, et des poignées installés sur une colonne de direction. Celle-ci peut être avancée et équipée d'un petit … adapté aux besoins du conducteur. Ces véhicules peuvent circuler sur des chemins piétonniers et dans des lieux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013
… Chambres à air, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les … utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques des …Section II > Chapitre 8 > Position 0808
… Pommes, poires et coings, frais. …
Explanatory notes
… 08.08 ‑ Pommes, poires et coings, frais. 0808.10 ‑ Pommes 0808.30 ‑ Poires … à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels (fabrication …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle) 3906.90 ‑ … Il est également utilisé dans la fabrication des prothèses oculaires, des verres de contact et des prothèses dentaires. Les polymères de l'acrylonitrile peuvent être …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de … de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - … modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …