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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n ° 41.14 . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… 0106.13 - - Chameaux et autres camélidés ( Camelidae ) 0106.14 - - Lapins et lièvres 0106.19 - - Autres 0106.20 - …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… lâches continues. Les linters de coton relèvent du n° 14.04 . Les fibres dont il est question dans la présente …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… position ne comprend pas les trousses de manucure ( n° 82.14 ). Sont également exclus de la présente position, les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… spp., Jasus spp. ) 0306.12 ‑ ‑ Homards ( Homarus spp. ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… ). 4) le fil machine (n° 72.13 ) ainsi que les barres (n°s 72.14 ou 72.15 ). 5) les profilés (n° 72.16 ). 6) les fils (n° …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… surface à l'aide de tontisses ou de poudre de textile ( n° 48.14 ). c)    Les tissus revêtus de tontisses, même pourvus …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par contre, les bois, bambous, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… en cuivre autres que les ressorts d'horlogerie du n °  91.14 . Sont exclus de cette position  : a)    Les tissus en …