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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille … carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le sol, ainsi que le gaz à l'eau, le gaz pauvre et les gaz … ou l'éclairage et la synthèse de produits chimiques tels le méthanol et l'ammoniaque. Dans ce dernier cas, on parle …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres … le kieselguhr, la tripolite, la diatomite et la terre de Moler. Bien que certaines des terres reprises ici soient …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …
Explanatory notes
… - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de … mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à … gras dans les huiles et les graisses réagissent avec un alcool (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement …
Explanatory notes
… leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de … présente position comprend les tourteaux et autres résidus solides de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l'huile contenue dans les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant … 4407.21 - - Mahogany ( Swietenia spp. ) 4407.22 - - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 - - Teak 4407.25 - - Dark … sous forme de poutres, madriers, planches, planchettes, voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, … utilisé peut être d'origine animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les … le fait qu'après immersion dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se divisent facilement en leurs …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris …
Explanatory notes
… cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris … pour l'obtention de ce métal : 1) Préparation par électrolyse . On électrolyse à haute température un bain … X pour la fabrication de fenêtres de tubes protecteurs de radiologie. On l'utilise aussi comme élément constitutif des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un …
Explanatory notes
… pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un … associées à d'autres matières (+) . 3920.10 - En polymères de l'éthylène 3920.20 - En polymères du propylène …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, …