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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules …
Classification opinions
… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W … comprenant une plate-forme horizontale réunissant leurs parties avant et arrière, des roues de petites dimensions … sur le levier de vitesse opposé. Il peut être muni d'un certain nombre de commandes à main pour les personnes …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou … dont l'une ou les deux faces ont été entièrement ou partiellement couchées ou enduites de matières autres que le …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, …
Explanatory notes
… 76.10 ‑ Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de … aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… 1. Conteneur pour faisceau de tubes , composé d'un certain nombre de cylindres utilisés pour le transport de gaz naturel comprimé (GNC). Chaque cylindre est … l'arrimer à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …Section XVII > Chapitre 86
… et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) …
Explanatory notes
… et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) … les soufflets d'intercirculation; e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions … de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage …Legal note
… (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; b) les châssis, bogies et … les soufflets d'intercirculation; e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions … de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …