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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les … un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est … adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 groupent les …Legal note
… Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux … , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑ Pour … un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28
… Vitamine E et ses dérivés …
Classification opinions
… 1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène … et de maltodextrine. Le dioxyde de silicium est ajouté en tant qu’auxiliaire fluidifiant dans une proportion de 1 %. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94
Classification opinions
… 1. Préparations consistant en mélanges d'acide formique et d'acide … , en solution aqueuse. Lorsqu’il entre en contact avec des micro-organismes, tels que des champignons, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de neige et autre … et matériel pour le tennis de table (ping‑pong), tels que tables (avec ou sans pieds), raquettes, balles et filets. …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92
… Pour une application percutanée …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution … transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir la nicotine; 2°) une petite poche … une membrane de contrôle (perméable à la substance active) permettant une diffusion continue et contrôlée de nicotine …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …
Explanatory notes
… une soupape électromagnétique commandée depuis le tableau électrique de la cabine de contrôle réglant … appareils mécaniques classés sous la présente position, tandis que le tableau électrique de commande relève du … et dispositifs d'arrêt . Ces appareils peuvent être tantôt écartés de la voie pour permettre le passage d'un …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … les Considérations générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs et peaux épilés ( autres que … des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont exclues ( …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …