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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2 > 0302.24
… Turbots (Psetta maxima) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3 > 0303.34
… Turbots (Psetta maxima) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0703 > 0703.10
… Oignons et échalotes …
Section II > Chapitre 7 > Position 0706 > 0706.10
… Carottes et navets …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6108 > 6108.2
… Slips et culottes …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5
… Autres appareils photographiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.9 > 9006.91
… D'appareils photographiques …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou …
Explanatory notes
… archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou … et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : … et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique , …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, … le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires … de troupes et des navires‑hôpitaux ( n° 89.06 ). Relèvent notamment de cette position : 1) Les paquebots et bateaux …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …