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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
… Caisses enregistreuses …
Classification opinions
… 1. Terminal de paiement électronique au moyen d'une carte de crédit ou de … permettre l'autorisation et l'apurement de la transaction ainsi que l'enregistrement et l'émission de reçus indiquant …Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20
… Pâtes à tartiner laitières …
Classification opinions
… 1. Mélange à base de graisse butyrique sous forme d'émulsion du type eau dans … beurre et pouvant être tartiné , utilisé dans l'industrie alimentaire et contenant les ingrédients suivants (teneur en … 1,5 %), lactose 1,3 %, humidité 28 %. Cette pâte à tartiner laitière est parfois dénommée « fromage frais à teneur …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, … à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, … à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. … matières textiles - Vestes : 6104.31 - - De laine ou de poils fins 6104.32 - - De coton 6104.33 - - De …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.20
… Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.69
… De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7415 > 7415.10
… Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même …
Explanatory notes
… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même … ou des sacs primitifs; les manchons à incandescence ainsi obtenus sont alors, le plus souvent, imprégnés de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou …