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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et …
Explanatory notes
… 25.01 - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et … aqueuses du chlorure de sodium. La présente position comprend également : 1) Le sel (sel de table, par exemple) … chimiques (par exemple, électrolyse) ou qui est obtenu comme sous‑produit du traitement de certains minerais. Sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7319
… de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. 7319.40 - Epingles de sûreté et autres … POINÇONS A BRODER ET ARTICLES SIMILAIRES Cette position comprend un certain nombre d'articles en fer ou en acier, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… la forme d'une armoire (dimensions : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux sont les suivants : 1) réservoir d'eau … de température (à fixer dans le hammam); 5) tableau de commande. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à … de marchandises. Ce type de véhicule est souvent désigné comme « minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et … décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 3. Véhicule automobile à dix places , équipé d'un moteur à allumage par …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… 1. Briquettes manganèse-aluminium , composées de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts sous la forme de cylindres gris, de tablettes, de … à forme d’oreiller, ou d’autres formes similaires (communément désignés sous le nom de « briquettes »). Elles …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… de porc) injecté de nitrite de sodium ou de marinade (comprenant de l’eau, du sel, du sucre, de la vitamine C, du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à …
Explanatory notes
… à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à … précédentes ou dans une autre position quelconque de la Nomenclature. L'expression machines et appareils de bureau …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …