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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus …