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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …
Explanatory notes
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils … par une autorité déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur intrinsèque. …Section I > Chapitre 4
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait … exemple) (n°s 19.01 ou 21.06); d) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de … fins du n° 04.10, le terme insects s’entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… Peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et …
Section XVII > Chapitre 86
… ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton … les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment … de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés … 0407.29 - ‑ Autres 0407.90 ‑ Autres La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation et les …Section I > Chapitre 2 > Position 0208
… Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 02.08 ‑ Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De … du sous-ordre Pinnipedia) 0208.50 - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. - Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de … - - Alachlor (ISO) 2924.29 - - Autres Cette position couvre les dérivés amides des acides carboxyliques ou de …Section II > Chapitre 7 > Position 0708
… Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. …