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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… a une largeur de 650 mm, une longueur de1170 mm, et un poids total (sans batteries) de 44 kg; sa charge utile … de 650 mm, une longueur de 1260 mm ou de 1290 mm et un poids total (sans batteries) de 54 ou de 60 kg, … pédale avec mécanisme de verrouillage multi-points). D'un poids total de 681 kg et d'une vitesse maximale de 27,3 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… ultrafines de dioxyde de silicium amorphe (au moins 80 % en poids), formée en tant que sous-produit de la fabrication du … La quantité totale d’impuretés ne peut dépasser 20 % en poids. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et … posologie quotidienne moyenne est de 0,1 à 0,2 g par kg de poids corporel divisée en trois prises égales. Application …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon … dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la … de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids;        b)     les produits d'autres céréales doivent …

Legal note

… relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon … dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la … de mailles de 2 mm dans la proportion d'au moins 95 % en poids;        b)     les produits d'autres céréales doivent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… Hz; prépare 1.200 parts ou portions en moins de 3 heures; poids : environ 15 kg; dimensions : 745 mm x 610 mm x 310 … Coupe-légumes (dimensions (H x L x P) 320 x 270 x 505 mm, poids 7,5 kg) pour la préparation industrielle des aliments, … : 2018 … 3. Coupe-légumes (H x L x P) 230 x 272 x 380 mm, poids 5 kg) pour la préparation industrielle des aliments, …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion …

Legal note

… (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion …

Section XIII > Chapitre 70

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du … vénitiennes (n° 95.05);        m)     les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Les …

Legal note

… d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du … vénitiennes (n° 95.05);        m)     les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Les …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… de tournesol, d'ail et d'épices. Le produit présente, en poids, la composition suivante : huile de tournesol 40 %, … des récipients transparents en matières plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … et lavés afin d’éliminer une partie du sel (13 à 14 % en poids du sel reste dans les légumes); c. les légumes lavés …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée … de celles farcies du n° 19.02 ) contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de …

Legal note

… les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de … ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite … bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le …

Legal note

… chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite … bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

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