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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.11
… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20
… Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, …
Explanatory notes
… 58.08 ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, … tressés décoratifs, par exemple) ou articles d'ameublement (embrasses pour rideaux, par exemple), comme gaines pour fils … etc. Les rubans visés ci‑dessus sont surtout employés pour border ou orner des articles d'ameublement ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la main … Généralement, ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes …
Explanatory notes
… additions ne doivent pas rendre le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. Parmi … chlorhydraté . Il est généralement utilisé pour l'emballage ou, lorsque le produit a été plastifié, pour la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y …
Explanatory notes
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y … des pâtes de cellulose par le procédé au bisulfite , même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement. Ces … en tannerie, etc. Le présent groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus d'ordinaire par …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou …