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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.2 > 7110.21
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.3 > 7110.31
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.91
… Cadres et fourches, et leurs parties …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
… Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.34
… D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.3 > 8112.31
… Sous forme brute; déchets et débris; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.4 > 8112.41
… Sous forme brute; déchets et débris; poudres …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.9 > 8112.92
… Sous forme brute; déchets et débris; poudres …