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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.44
… D'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.11
… Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32
… D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33
… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.26
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.38
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.53
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …