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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou … XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : 1) Les serpillières ou … des meubles, ainsi que les torchons de nettoyage, même imprégnés de produits d'entretien ( à l'exclusion de ceux …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, … comme combustibles, ou qu'elles soient écrasées et employées pour la litière des animaux, l'amendement du sol … Ces produits sont généralement utilisés comme terres de rempotage. Cette position ne comprend pas toutefois : a) …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. …
Explanatory notes
… cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant … - Autres Cette position couvre les surfaces sensibles non impressionnées dont le support de l'émulsion est en papier, …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
… Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor. …
Explanatory notes
… neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont remplacés par le métal, sels acides ceux dans lesquels subsiste une partie de l'hydrogène remplaçable par le métal, sels basiques ceux qui contiennent … à celle qui est nécessaire pour neutraliser l'acide (par exemple, le sulfate basique de cadmium (CdSO 4 .CdO)). Le …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En … en textes de tout genre, imprimés en tous caractères (y compris les caractères Braille ou les caractères … et en quelque langue que ce soit. Ces articles comprennent les œuvres littéraires de tout genre, les …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute … qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : clés, symboles, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009
… Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. …
Explanatory notes
… 70.09 ‑ Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 7009.10 - Miroirs … brillant d'argent métallique. La platinure s'opère avec une composition de chlorure de platine que l'on étend au pinceau. Le verre est ensuite chauffé dans un four à une température voisine du ramollissement. On obtient ainsi une …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position … les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour enfants), … Indépendamment des cycles ordinaires, cette position comprend divers types spécialisés tels que : 1) Les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …