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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - Autres aspirateurs 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… , les pierres ( n° 36.06 ) et les mèches ( n°s 59.08 ou 70.19 ), ainsi que les combustibles liquides en récipients …

Section V > Chapitre 27 > Position 2714

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… ‑ Haricots en grains 2005.59 ‑ ‑ Autres 2005.60 ‑ Asperges 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… d'hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides 3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8301

Explanatory notes

… montures‑fermoirs comportant une serrure 8301.60 ‑ Parties 8301.70 ‑ Clefs présentées isolément La présente position englobe …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… d'alliages d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… le cas).          d)   Les mèches en fibres de verre ( n° 70.19 ). B)   Etoffes tubulaires tricotées servant à la …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… . d) Les fibres de verre et ouvrages en ces fibres du n° 70.19 . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… du n° 90.01 s'ils sont travaillés optiquement ou du n° 70.15 , dans le cas contraire; quant aux verres de …

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