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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin et ses … l’acide arachidonique (ARA), obtenue à partir du champignon Mortierella alpina , qui est un liquide de couleur jaune ou … espèces du genre Aleurites (par exemple A. fordii et A. montana ). Sa couleur va du jaune pâle au brun foncé; elle …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de …
Explanatory notes
… 11.06 ‑ Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13, de … n° 07.14. Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux …
Explanatory notes
… brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux … persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues … de porcins (y compris le pécari). f) Cuirs et peaux de chamois, de gazelles ou de chameaux et dromadaires. g) …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant … peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions peuvent être des peintures à …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de coco (huile de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc …
Explanatory notes
… (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc … d'origine végétale, animale ou microbienne d'un poids moléculaire élevé, convenant pour la fabrication de matières … caoutchouc cyclisé , obtenu par traitement du caoutchouc au moyen d'acides sulfoniques, chlorosulfuriques ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; …
Explanatory notes
… à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; … du caoutchouc naturel, par exemple). Des quantités plus ou moins importantes d'autres produits peuvent être ajoutées au … compris ici : 1) Les vernis destinés à être dilués au moment de l'application. Ils sont constitués par de la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). …
Explanatory notes
… en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). 9601.10 ‑ Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire … par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées comme travaillées au sens de la … dans la présente position les feuilles, plaques, baguettes, morceaux ou pièces d’ivoire, d’os, d’écaille de tortue, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… , utilisées sur les bicyclettes et plus rarement sur les motocycles, fonctionnant généralement au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le … cycles; les lampes alimentées par pile , conçues pour être montées sur des cycles. 3) Les phares de tous genres : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); …