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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs …
Explanatory notes
… connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs … sous‑marines, aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très … A) Une âme conductrice enveloppée dans une ou plusieurs gaines isolantes. Suivant le cas, l'âme est massive ou faite …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… des types utilisés dans les stations-service ou les garages …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou …
Explanatory notes
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou … ou la gainerie (la fabrication d'étuis pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par … imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une autre manière. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage …
Section III > Chapitre 15 > Position 1503 > 1503.00
… Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées …