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Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… exclues de cette position : a)    Les fèves de soja ( n° 12.01 ). b)    Les graines de caroubes ( n° 12.12 ). …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus Domesticus 0105.12 ‑ ‑ Dindes et dindons 0105.13 ‑ ‑ Canards 0105.14 ‑ ‑ … °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15. Aux fins des n°s 0105.11, …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… base de café : 2101.11 - - Extraits, essences et concentrés 2101.12 - - Préparations à base d'extraits, d'essences ou de … racine de chicorée ( Cichorium intybus var. sativum ) du n° 12.12. Sa couleur est d'un brun noirâtre et sa saveur amère. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2612

Explanatory notes

26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés 2612.20 ‑ Minerais de thorium et leurs concentrés Les …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… non seulement des graines et fruits oléagineux des n ° s  12.01 à 12.07 , mais également de produits végétaux repris dans … des noyaux de pêches, d'abricots ou de prunes du n °   12.12 , des amandes, des noix communes, des pignons , des …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants 3204.12 - - Colorants acides, même métallisés, et préparations à … organiques synthétiques sont, toutefois, rangées au n° 32.12 , lorsqu'elles sont présentées comme teintures dans des …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7612

Explanatory notes

76.12 ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et … thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7612.10 ‑ Etuis tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles … en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles 7312.90 ‑ Autres La présente position comprend les câbles, …

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