Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) …
Explanatory notes
… à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) … diapasons sont des petits instruments constitués soit par deux branches d'acier que l'on fait vibrer et qui donnent un seul son, soit par une sorte de tube comportant …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 ‑ Fusibles … ‑ ‑ Autres 8536 .70 - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 8536.90 ‑ Autres appareils La présente position comprend l'appareillage électrique conçu …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou …
Explanatory notes
… plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, … principalement utilisés en parfumerie, à des usages médicinaux, insecticides, parasiticides ou similaires et … queues, graines, à l'exclusion des graines et fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07 ). Le fait que ces produits …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail. …