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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… ou d'abricot , constitué par des fruits entiers pelés, dénoyautés, écrasés et homogénéisés, auxquels on a ajouté un …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… 4 du Chapitre 95) Adoption : 2005 … 10. Ventilateur jouet ayant la forme de l'un des personnages d'une marque de …

Section XVI > Chapitre 85

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… partir des fruits de l’églantier. Le produit est obtenu par broyage des fruits avec de l’eau, puis par traitement …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Explanatory notes

… AILLEURS Ce sont en particulier : A.   Les fulminates, cyanates, isocyanates et thiocyanates , sels métalliques de l'acide cyanique, non …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… - - Radiateurs et leurs parties 8708.92 - - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties 8708.93 - - Embrayages et leurs parties 8708.94 - - Volants, colonnes et … Les radiateurs, les pots d'échappement (silencieux), les tuyaux d'échappement, les réservoirs à combustible, etc. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… de facture assez grossière, utilisés principalement pour le nettoyage du sol (rues, cours, écuries, etc.), des planchers … ligature grossière, soit d’un ou plusieurs paquets de gros tuyaux de paille ou de tiges de joncs ou de roseaux, réunis … de produits liquides et dans certains travaux industriels (nettoyage, polissage, etc.). L’appellation de brosses est …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - … ( Ulmus spp. ), eucalyptus ( Eucalyptus spp. ), caryer ( Carya spp. ), marronnier ( Aesculus spp. ), tilleul ( Tilia …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Explanatory notes

… 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine) 2921.19 - - Autres - Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits … et ses sels 2921.29 - - Autres 2921.30 - Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et …

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