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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.40
… Soupapes de trop-plein ou de sûreté …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.70
… Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou … bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8
… de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.30
… Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un … de fonctionner ensemble. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de …
Explanatory notes
… (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de … présent groupe lorsqu'ils peuvent effectuer également des opérations de coupe. L'opération de soudage peut soit être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.20
… Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.33
… Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à …