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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de verre, … de verroterie 7018.20 - Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm 7018.90 - Autres La présente … en sections ayant une hauteur sensiblement égale à leur diamètre. Les petits cylindres ainsi réalisés sont ensuite …Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43
… Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00
… fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.54
… et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …