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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à … masses équilibrant les objets ou matières à peser : poids interchangeables ou contrepoids à curseur glissant sur une … règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique des poids par aiguille et cadran ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons distincts …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.70
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.30
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de … ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de … ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. … les blessures ouvertes du derme, sur les plaies en cas d'infection post-opératoire, etc. Ces pansements, disponibles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.13
… De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) …