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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.10
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.1
… Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, même texturés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60
… Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … paxamate … pefcalcitol … pexiganan … docétrizoate de propyle … ralinépag … rémacémide … rétigabine … rivastigmine …Classification opinions
… 1. Diflubenzuron (N-[[(4-chlorophényl) amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32
… D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.48
… 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.6
… En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …