WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4902
… Journaux et publications périodiques imprimés, même …
Explanatory notes
… 49.02 ‑ Journaux et publications périodiques imprimés, même … couvre les catégories de publications suivantes : 1) Journaux , quotidiens et hebdomadaires, publiés sous la …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées … ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0204.22 ‑ ‑ En autres morceaux non désossés 0204.23 ‑ ‑ Désossées 0204.30 ‑ … réfrigérées ou congelées des moutons (béliers, brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, … des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux … etc. Sont exclus de cette position : a) Les profilés creux ( n° 75.05 ). b) Les simples articles de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que … baïonnettes, lances, javelots, piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks … gaines ( n° 42.02 , généralement). c) Les fourreaux en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. 3917.10 - Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et … Cette position couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou … 0703.10 ‑ Oignons et échalotes 0703.20 ‑ Aulx 0703.90 ‑ Poireaux et autres légumes alliacés La présente position …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. 1208.10 ‑ De … déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également … ). c) Les farines déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( n°s 23.04 à 23.06 ). …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, …