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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. ‑ … . 1) Acétone (propanone) (CH 3 COCH 3 ). Ce corps, que l'on trouve dans les produits de la distillation sèche du … de menthe poivrée ou dans d'autres essences. On peut l'obtenir synthétiquement par oxydation du menthol. C'est un …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à … gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à long manche. 3) Les louches et écumoires faites à la façon des louches …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral … au moyen de vapeur d'eau surchauffée injectée par des tubes plongés dans le forage du puits (procédé Frasch), etc. 3) … réalisé par tamisage mécanique ou par entraînement gazeux. Selon leur mode de traitement ou la finesse de leurs grains, …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs … papiers ou tissus. 2) Le plâtre additionné de matière colorante. 3) Le plâtre spécialement calciné ou finement …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend … le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit par adjonction …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus … distillation (ou carbonisation ou gazéification), en vase clos, de la houille, du lignite ou de la tourbe. Ils sont … de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou graphite de cornue) est …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que …
Explanatory notes
… droits, les peluches ont leurs poils ou leurs boucles plus longs et souvent légèrement couchés. Les velours et peluches coupés sont dits par la chaîne lorsque les poils ou les boucles de leur surface sont … dans le sens de la trame. Il se forme ainsi des boucles que l'on coupe soit au cours du tissage, soit après; on fabrique …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non …
Explanatory notes
… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non … halogénés avec d’autres substances . Les échanges dont font l’objet les mélanges contenant des dérivés halogénés du … la couche d'ozone . En vertu de la Note 4 de Section VI, lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. A.- ACETALS ET … l'acétal de l'hydrate hypothétique du formaldéhyde; liquide incolore, ayant une odeur éthérée; employé comme solvant, comme anesthésiant ou en synthèse …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …