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Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… Sont, par contre exclus  :          a)    L'huile de jojoba ( n°  15.15 ). b)    Les produits dénommés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… cartons, répondant aux conditions de cette Note, relèvent toujours de la présente position. Sous réserve des … exclus également de la présente position : a)    Le papier journal ( n ° 48.01 ). b)    Les papiers du n ° 48.03 . c)  …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… demi‑arbres, engrenages, coussinets, démultiplicateurs, joints d'articulation, etc., à l'exclusion des pièces …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… donne de l'objet une image agrandie et d'un oculaire qui joue le rôle d'une loupe et au travers duquel on observe … dessous qui consiste en un miroir éclairé par la lumière du jour ou par une source lumineuse distincte du microscope ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… également les formes de chapellerie. Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45  les machines servant à la prépara … des fibres humectées d'eau savonneuse. Ces foulons restent toujours classés ici, bien qu'ils puissent être utilisés …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances interdites par la Note 5 A) du …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… carbone et les graisses. Les vitamines et les sels minéraux jouent également un rôle dans l'alimentation. Il en est de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… kaléidoscopes, à l'exclusion de ceux ayant le caractère de jouets, qui relèvent du Chapitre 95 . 9)  Les périscopes à …