Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la … bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 . Toutefois, lorsqu'ils constituent des parties de briquets ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés … ralentisseur des neutrons qui réalisent la fission des atomes d'uranium; 3) d'autres composés issus du deutérium … lithium (appelés lithium 6 ou 7) et leurs composés; 5) l'isotope du carbone , dénommé carbone 13 , et ses composés. …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont … en vase clos, de la houille, du lignite ou de la tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à coke, à partir de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et … les assiettes, soupières, saladiers, plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, … qui ne sont pas destinés à être fixés à demeure au mur. Toutefois, ces mêmes articles destinés à être fixés à …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, … Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les … et boutons de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont …Section XI > Chapitre 53 > Position 5301
… Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et …
Explanatory notes
… des fils simples du n ° 53.06 et qu'elles présentent une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération du filage, elles ne constituent pas encore des fils et, tout comme les rubans visés ci‑dessus, restent comprises … ). Les déchets de filage, de bobinage ou de tissage du lin (tombées de fils, par exemple) et les effilochés de lin …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, …