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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.91
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.31
… Pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.10
… Brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461 > 8461.40
… Machines à tailler ou à finir les engrenages …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.40
… Pour machines agricoles, horticoles ou forestières …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4
… Autres toiles métalliques, grillages et treillis …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104 > 8104.30
… Copeaux, tournures et granules calibrés; poudres …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour …
Explanatory notes
… pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour … et présenter une surface lisse ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une autre manière. Les tissus utilisés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et …