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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) …
Explanatory notes
… à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) … pour duplicateurs . 5) Les porte‑mine à une ou plusieurs mines, même avec les mines de rechange normalement contenues …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et … les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre. …
Explanatory notes
… ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et … les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre (+). 7415.10 ‑ Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires ‑ Autres articles, non filetés : …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417 > 8417.10
… Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
… Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.10
… de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente …
Explanatory notes
… détruire les germes pathogènes, les insectes (moustiques, mites, doryphores, cafards, etc.), les mousses et … d'extrait de pyrèthre (autre que l'extrait de pyrèthre mis au type), ou de naphténate de cuivre dans une huile minérale. Relèvent également de la présente position, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, … de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en …