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Section XVII

Explanatory notes

… vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … par exemple) ( n° 40.16 ).           2)    Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… servomoteurs sans balai d'une puissance maximum de 2 cv. Ce dernier est alimenté par deux batteries rechargeables. …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la … textiles d'origine végétale. Du point de vue du commerce international, les pâtes de beaucoup les plus importantes … importantes : textiles artificiels, matières plastiques, vernis, explosifs, aliments pour le bétail, etc. Les pâtes …

Legal note

… à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la …

Section VII

Explanatory notes

… VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs … assortiments sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs …

Legal note

… VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… avec contrôle automatique du niveau d'eau, contrôle externe du niveau d'eau, soupape de sécurité, double …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… un joint de coupelle, en matière plastique; 3°) un joint interne, en matière plastique; 4°) un gicleur, en matière …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette … transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette … industriels (fabrication de savons, bougies, lubrifiants, vernis, couleurs, etc.).       Les cires animales ou …

Legal note

… transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… visqueux opaque et odorant contenant un agent de surface quaternaire (di-alkyl ester de triéthanol ammonium méthyl …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… au système d’alimentation du véhicule. Une fois que ce dernier est activé, la surface du verre se chauffe, ce qui …

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