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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404 > 5404.1
… Monofilaments …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.6
… Quinones …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.30
… Résinoïdes …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.2
… Baignoires …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904 > 5904.10
… Linoléums …
Section VI > Chapitre 35
Explanatory notes
… à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …