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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - … laboratoires de recherche scientifique ou médicale, ou pour manipuler du matériel médical contaminé . …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de … - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, …
Explanatory notes
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, … textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6103.41 ‑ ‑ De laine ou de poils fins … doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - … générales essentielles sont la plasticité, la faculté de durcir à la cuisson et la résistance à la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. 2910.10 - Oxiranne (oxyde … organiques (diols, glycols) dans lesquels la perte d'une molécule d'eau aux dépens de deux hydroxyles, détermine la … que les époxydes avec trois atomes dans le cycle, en particulier : 1) Oxiranne (oxyde d'éthylène ou époxyde …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en …
Explanatory notes
… ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en … ) 4407.95 - - De frêne ( Fraxinus spp. ) 4407.96 - - De bouleau ( Betula spp. ) 4407.97 - - De peuplier ( Populus … celui obtenu par sciage, ce qui rend inutile tout rabotage ultérieur. Elle comprend également les feuilles résultant …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou …
Explanatory notes
… ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou … textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6203.41 - - De laine ou de poils fins …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
Explanatory notes
… carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La stéatite naturelle et le talc sont des … Le talc se présente le plus souvent sous forme brute ou pulvérulente. Les termes craie de Briançon ou craie …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides … que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum …