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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.6
… Quinones …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404 > 5404.1
… Monofilaments …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. 2818.10 ‑ … obtenu au cours de la métallurgie de l'aluminium (voir la Note explicative du Chapitre 76, Considérations générales) …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute … solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la … fabrication du savon ou des matières lubrifiantes. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 1508.10 Voir la Note …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). … laminés à froid 7220.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 et 72.12 s'appliquent …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives aux câbles, … de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( …Section VI > Chapitre 35
Explanatory notes
… à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : … b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …