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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables siliceux et sables … industriellement utilisés pour l'extraction du métal ( Chapitre 26 ), la présente position comprend tous les sables … et quartzeux utilisés pour la construction, la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2) Les sables argileux et les …Section III > Chapitre 15 > Position 1502
… Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. …
Explanatory notes
… 15.02 ‑ Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03. 1502.10 - Suif … et les muscles des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine. Les graisses de l'espèce bovine sont les plus … est de préparation récente, d'odeur rance caractéristique après vieillissement à l'air. Le suif est formé presque …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou …
Explanatory notes
… 38.17 ‑ Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou … 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou …
Explanatory notes
… ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs … nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de … suivre leur régime propre (voir exclusions c) à ij) ci-après). Toutefois, la nature, les caractéristiques et le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 8431.20 - De machines ou appareils du … : 8431.41 - - Godets, bennes, bennes‑preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.42 - - Lames de bouteurs …Section XVII > Chapitre 86
… matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … gabarits; b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois … ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de … gabarits; b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou … arrivés à maturité, qui sont séchés au soleil ou à la fumée après avoir été traités parfois à l'eau bouillante. Le … Parmi les Pimenta on trouve le piment dit de la Jamaïque , appelé aussi poivre giroflé, poivre ou piment des Anglais. …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …
Explanatory notes
… par pressage ou repassage sur une forme, généralement après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.30
… Décapeuses …