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Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… de polyuréthanne et de diisocyanate poly-fonctionnels n'ayant pas réagi (par exemple le toluène diisocyanate). En ce …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… à 51.10 et présenter, en outre, une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération de filage, elles ne constituent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… débrutage (préparation au polissage), c'est-à-dire celles n'ayant reçu qu'une forme provisoire et devant manifestement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

… de facettes ont été polies, c’est-à-dire les pierres n’ayant reçu qu’une forme provisoire et devant manifestement …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… cas). d)    Les articles de ménage et d'économie domestique ayant le caractère d'outils ou d'ébauches d'outils, qu'ils … et cassettes de sûreté ( n° 83.03 ). g)     Les articles ayant le caractère d'objets d'ornement ( n° 83.06 ). h)    …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… n ° 53.06 et qu'elles présentent une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération du filage, elles ne constituent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011

Explanatory notes

… optiques pour le contrôle de fabrications mécaniques, n'ayant pas le caractère de microscopes ou d'appareils de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… ou tranches), constituant ou non des ouvrages achevés , ayant subi un façonnage, tel que ciselures et bossages … des bâtiments ou à d'autres fins, y compris les plaques ayant subi l'une des ouvraisons susvisées, les dalles et … Les articles en stéatite, taillée ou façonnée en roche et ayant subi une cuisson céramique, des Chapitres 69 ou 85 , …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601

Explanatory notes

… ). 2)    Les articles en ouate servant à la décoration (n'ayant pas le caractère d'articles du Chapitre 95 ). Sont …

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