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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
… De matières textiles synthétiques ou artificielles …
Classification opinions
… tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …
Explanatory notes
… ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de … etc. 2) Les plaques et ponts tournants , même actionnés électriquement, constitués par une plate‑forme circulaire, … béton ( n° 68.10 ) et les traverses, rails ou tous autres éléments de construction des voies, en fer ou en acier, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… peuvent être équipées d'autres outils interchangeables tels que pelle ou marteau hydrauliques, tarière, décapeur, outils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à … mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à … lesquels on utilise à des fins différentes l'émission d'électrons à partir d'une cathode dans le vide ou en … la cathode est excitée par la lumière. Selon le nombre d'électrodes qu'ils présentent, ils sont appelés diodes, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
Classification opinions
… pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425 > 8425.3 > 8425.31
… A moteur électrique …
Classification opinions
… pour ascenseurs, comprenant, sur un socle commun, un moteur électrique et, accouplé à ce moteur, un treuil constitué par …Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
Classification opinions
… 1. Mélange de tabacs , composé 1°) de 75 % en poids de feuilles … feuilles de tabac en bandes et le tabac reconstitué sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 … tous types de travaux y compris l'entretien de gazon et de pelouses. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis … à deux portes et d’un plateau de chargement ouvert dont les ridelles sont rabattables. Le véhicule est équipé d’un …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même … décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …