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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en …
Explanatory notes
… ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en … ou les deux faces ont été entièrement ou partiellement couchées ou enduites de matières autres que le kaolin ou … le cas des papiers ou cartons enduits ou recouverts d'une couche de matière plastique, l'épaisseur de cette dernière …Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3
… Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.10
… Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.24
… Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.32
… Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.21
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …