Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, … similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. …
Explanatory notes
… 83.04 ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, … similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages … position, les corbeilles à papier métalliques qui suivent leur régime propre (par exemple le n° 73.26 ). …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse …
Explanatory notes
… pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse … et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, argentés ou dorés. 2) Les …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - … que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou amphibies) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.40
… Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.15
… Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.40
… Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.39
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.49
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …