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Section VI > Chapitre 29

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; … dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de … position. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe un ensemble d'articles métalliques d'outillage ou de …

Legal note

… gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils … dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de …

Section XV

Section XVI > Chapitre 85

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les … utilisation initiale, qu'ils soient ou non destinés à la récupération des solvants. CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… épuisés du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les … utilisation initiale, qu'ils soient ou non destinés à la récupération des solvants. …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils … à imprimer à jet d'encre (n° 84.43). 2)    Les machines à découper par jet d’eau (n° 84.56). Par ailleurs, la règle de …

Legal note

… à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper par jet d’eau (n° 84.56). 3.-  Les machines-outils …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles des n°s 42.02 …

Legal note

… liquides, par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles des n°s 42.02 …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … (n° 66.03);        ij)    les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les … à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour …

Legal note

… cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du … (n° 66.03);        ij)    les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18;        k)    les … à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour …

Section VI > Chapitre 28

Section XVI

Explanatory notes

…       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, … les ensouples ne sont pas à considérer comme des bobines et supports similaires et relèvent du n° 84.48 . b)    Les … normal d'une combinaison de machines. Les socles, bâtis, supports ou enveloppes peuvent être montés sur roues de …

Legal note

…       c)   les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, …

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