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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.10
… Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.55
… Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.40
… Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.10
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.50
… Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
Explanatory notes
… qui comportent un support en matières textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de … , qui se présente généralement sous forme de : 1) Rondins bruts ou écorcés. 2) Bûches refendues. 3) Menus …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …