Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. … le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes ou d'arbrisseaux portant des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ Détendeurs 8481.20 ‑ Valves pour … tel que ressort, contrepoids, flotteur, élément thermosensible (vannes thermostatiques), capsule … munis d'un dispositif pour le réglage du jet. Les herses et rampes mécaniques contre l'incendie et les …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.04 ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . … Section XI). Les fils de soie se différencient des fils de déchets de soie repris dans la position suivante par le fait …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de …
Explanatory notes
… - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de … (ou porte-chalands), par exemple. 6) Les chalands, les péniches et allèges, les barques et les pontons (genre …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil … de Messine (crin de Florence) . A) Fils de soie ou de déchets de soie. Ce groupe a trait aux fils de soie … Messine est moins flexible et plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de …
Explanatory notes
… 91.02 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de … pour fonctionner dans toutes les positions, qui indiquent l'heure ou mesurent des intervalles de temps, sans égard à … organes autres que ceux chargés de simples indications d'heures, de minutes et de secondes, et notamment les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
Explanatory notes
… de dispositifs de raccordement (rainures, bourrelets, crochets, griffes, par exemple). Parmi les palplanches de la … de raccord qui sont des profilés à trois ou quatre branches permettant de réaliser des cloisonnements. 3) …Section XI > Chapitre 61 > Position 6107
… Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de …
Explanatory notes
… 61.07 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de … et caleçons : 6107.11 - - De coton 6107.12 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6107.19 - - D'autres matières …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou …
Explanatory notes
… 32.09 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou … position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par …