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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou … automobiles ne peuvent être rangés ici : a) Soit qu’ils fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la Nomenclature, tels que les ressorts de suspension ( n° 73.20 ), les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs … eau ordinaire, eau lourde ou certains hydrocarbures tels que le diphényle ou les terphényles). 3) Le fluide …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou … nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, …
Explanatory notes
… 28.25 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, … de métaux. 2825.10 ‑ Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 2825.20 ‑ Oxyde et hydroxyde de lithium … comprend : A) L'hydrazine et l'hydroxylamine et leurs sels inorganiques . B) Les oxydes, hydroxydes et peroxydes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21. 8522.10 ‑ Lecteurs … Le lecteur de son transforme les vibrations mécaniques en impulsions électriques; les vibrations mécaniques sont …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés … au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils … coupantes ), tenailles, brucelles et outils similaires , tels que les : 1) Pinces à plomber et à sceller, pinces à … ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en fils, etc., tels que les cisailles de ferblantiers, de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, … la Section), la présente position comprend les parties des matériels relevant des trois positions précédentes. Sont …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …