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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette … qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas couverts par une …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées. …
Explanatory notes
… et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées (+). ‑ Noix de coco : … coques 0801.32 - ‑ Sans coques Tandis que la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, reste comprise …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le … fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, coquetiers, dessous de plats, porte‑couteaux, ronds de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). … appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : 8428.31 - - Spécialement … quant à leur domaine d'utilisation (y compris, par conséquent, l'agriculture, la métallurgie, etc.), toutes les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc … . Ce liquide se présente sous forme de solution aqueuse de matières minérales et organiques (protéines, …Section XX > Chapitre 94
… ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; …
Explanatory notes
… ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; … communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; …Legal note
… matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; b) … communs (Section XV), les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) et les coffres‑forts du n° 83.03; … à 94.03, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection … distances. Relèvent également de la présente position les casques de scaphandriers, qui doivent être fixés sur le …Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… 47.06 ‑ Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets … - Autres, de bambou - Autres : 4706.91 - - Mécaniques 4706.92 - - Chimiqu e s 4706.93 - - Obtenues par …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. …