… du n° 20.02. 5.- Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression … confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson. 4) Les légumes et fruits, préparés …
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… du n° 20.02. 5.- Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression …
… comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres … du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, …
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… comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres … du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, …
… Poussières de zinc les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui … Ce procédé donne un métal très pur, utilisé pour l'obtention d'alliages pour moulage sous pression. II. Dans …
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… Poussières de zinc les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui …
… traite de l'aluminium et de ses alliages. L'aluminium est obtenu principalement à partir de la bauxite, alumine … filtrage, puis calcination de l'hydrate d'alumine pour obtenir l'alumine pure sous forme de poudre blanche. … on peut obtenir de l'aluminium pratiquement pur. On obtient également de l'aluminium par le traitement d'autres …
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… totale en poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV …
… similaires); n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la … 25 par la Note 2 f) dudit Chapitre. C) Certains produits obtenus à partir de matières minérales de la Section V. D) … ou fines), les pierres synthétiques ou reconstituées, les objets formés de ces matières et tous les autres articles …
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… similaires); n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la …
… extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 à 33.07 … et les oléorésines d’extraction du n ° 33.01 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales. La …
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… extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 à 33.07 …
… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires … généralement le caractère de préparations alimentaires, obtenues soit directement à partir de céréales du Chapitre …
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… de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires …
… 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état … de canne. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe les sucres proprement dits (saccharose, lactose, …
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… 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état …
… pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés … pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés …
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… pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés …
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format … véhicules automobiles. La fonction thermorésistante est obtenue grâce à l’application d’une technique d’impression …
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