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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.1
… Huîtres …
Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De … comprend les arachides, même décortiquées ou concassées, qui ne sont ni grillées ni autrement cuites. Les arachides de la présente position peuvent être …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de … du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les … ne comprend pas : a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec …Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les … ne comprend pas : a) les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. … acides gras monocarboxyliques industriels sont généralement produits par saponification ou par hydrolyse d’huiles et …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc …