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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui … de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour … émettrices de lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour …

Legal note

… n° 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui … de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour … émettrices de lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers … ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;        3°)   de plastifiants …

Legal note

… et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers … ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex … matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;        3°)   de plastifiants …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Legal note

… du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Section XI

Explanatory notes

… 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles … au sein de ce Chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce … de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du Chapitre 54), …

Legal note

… 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   les articles … au sein de ce Chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce … de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du Chapitre 54), …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, … plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou … recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des …

Legal note

… nu (Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, … plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou … recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… (n° 85.26); les connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (n° 85.36); les … orthopédiques du pied, pour autant qu’elles soient 1°) fabriquées sur mesure ou 2°) fabriquées en série, présentées … son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce …

Legal note

… (n° 85.26); les connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques (n° 85.36); les … orthopédiques du pied, pour autant qu’elles soient 1°) fabriquées sur mesure ou 2°) fabriquées en série, présentées … son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché, et qui ont pour fonction d'amener ce …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         c)  les engrais … et le terreau, même s'ils contiennent, à l'état naturel, de faibles quantités d'éléments fertilisants : azote, phosphore … appliquées aux semences, au feuillage ou au sol, afin de faciliter la germination des semences et la croissance des …

Legal note

… même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium; 4)       le … de produits visés à l'alinéa a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         c)  les engrais … visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. …

Legal note

… ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Legal note

… en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou … pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d'un système de traitement automatique de … x 100 mm x 45 mm. 10.-   Au sens du n° 84.85, l’expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) … l’application de cette Note et du n° 84.86, l'expression fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat couvre …

Legal note

… des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d'un système de traitement automatique de … x 100 mm x 45 mm. 10.-   Au sens du n° 84.85, l’expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) … l’application de cette Note et du n° 84.86, l'expression fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat couvre …

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