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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… d'environ 27 cm) comporte trois bandes de tissu croisées (analogie fonctionnelle musculaire) et un baleinage rigide et anatomique réalisé au moyen de quatre bandes rigides disposées perpendiculairement à la longueur de la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… d'une bande transporteuse, conçu pour accueillir une caisse enregistreuse, du type utilisé dans les magasins et supermarchés. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Armoire en acier … avec l'armoire sont classés séparément. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8536.90/2. Adoption : 2014 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.90

Classification opinions

… une charge électrique proportionnelle. Cette charge analogique est systématiquement transmise au moyen de chaînes de cellules vers un convertisseur A/D analogique/numérique où elle est traduite en données numériques. L'original à scanner est placé sur la plaque de verre où il …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… en facilite le transport ou le rangement. Application des RGI 1 (Note 6 du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2010 … 2. Vis conçue pour être utilisée dans le domaine de la chirurgie traumatologique , en alliage de titane extra dur de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… afin de les rendre plus ergonomiques. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/3 et 3924.90/4. … pour le nettoyage ou la congélation Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/2 et 3924.90/4. … pour fixer le récipient sur une bicyclette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3924.90/2 et 3924.90/3. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… d’impuretés ne peut dépasser 20 % en poids. Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2018 … 2. … par voie orale.  Selon les indications de l’étiquette,  il agit comme un entérosorbant multifonctionnel en se liant aux … efficace pour traiter les diarrhées, les intoxications, les allergies, les toxicoses, la veisalgie et pour purifier …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22

Classification opinions

… chauffante, chauffent la surface du verre et éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Verre automobile à … La baguette, obtenue par moulage par injection, est d’une rigidité comprise entre 60 et 95 (dureté shore) et …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… adaptateur Ethernet. L'appareil permet : - le traitement de logiciels particuliers pour l'exercice de jeux vidéo, - la … principalement pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil (console de jeu … Ethernet, - un connecteur HDMI, - une sortie multiple analogique AV, - une sortie audio numérique (optique), …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à l’engin le décollage et l’atterrissage depuis ou sur des … 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00

Classification opinions

… conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Explosif préparé , constitué de … conditionné dans des sacs de 1.250 kg. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 3. Nitrate d’ammonium sous forme de … (6 %), et que son pH est de 4,93. Application de la RGI 1. Adoption : 2024 … 4. Nitrate d’ammonium sous forme de …

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